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Marques déposées par SCI BENE
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WEEE REFINING
Marque enregistrée - Marque en vigueur

WEEE REFINING
SCI BENE

Numéro de dépôt :
4608559
Date de dépôt :
18/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/12/2029
WEEE REFINING de SCI BENE

Présentation de la marque WEEE REFINING

Déposée par voie électronique le 18 décembre 2019 par SCI BENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « WEEE REFINING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-02 du 10 janvier 2020.

Le déposant est SCI BENE domicilié(e) YGNEAUVILLE - 76400 - TOURVILLE-LES-IFS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND domicilié(e) 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.

La marque WEEE REFINING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4608559.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque WEEE REFINING arrivera à expiration en date du 18 décembre 2029.

SCI BENE a également déposé les autres marques suivantes : WEEE EA , WEEE REUSE , WEEE CYCLING


SCI BENE - YGNEAUVILLE - 76400 - TOURVILLE-LES-IFS - France


FIDAL, Madame Nadège LEMARCHAND - 1 Rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France


Publication - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2020-02

Enregistrement sans modification - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Collecte, entreposage et transport de déchets électroniques; reconditionnement de déchets notamment électroniques ;

Valorisation des déchets; recyclage de déchets; traitement des déchets [transformation]; tri de déchets et de matières premières de récupération [transformation]; recyclage de déchets; mise à disposition d'informations en matière de recyclage de déchets; services de conseillers en matière de destruction de déchets; traitement thermique de métaux; traitement chimique de métaux; traitement technique de déchets ; transformation de métaux rares ;

Prestation de conseils techniques en rapport avec le traitement des déchets et des matériaux qui en sont issus.